Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Crédit Agricole Immobilier
/
Les Académiades CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Académiades CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER
Crédit Agricole Immobilier, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3613706
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2028
Les Académiades CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER de Crédit Agricole Immobilier

Présentation de la marque Les Académiades CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Crédit Agricole Immobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Académiades CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Crédit Agricole Immobilier domicilié(e) 12 Place des Etats-Unis - 92545 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 867 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Les Académiades CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Académiades CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

Crédit Agricole Immobilier a également déposé les autres marques suivantes : HO[M]DYSSÉE , Zencity , Selexia MOINS d'IMPÔTS, plus de RETRAITE , SELEXIA , HO[M]DYSSEE PENSE POUR ETRE REPENSE , Monné-Decroix , Bâtir la ville, bâtir la vie CA CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER


Crédit Agricole Immobilier, Société Anonyme - 12 Place des Etats-Unis - 92545 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 380867978


Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643194 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 12 février 2015 - Changement d'adresse n°643195 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2018 n°2695372 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-10

Promotion publicitaire de projets immobiliers.

Affaires immobilières ; consultations et informations en matière immobilière sur réseaux informatiques ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; promotion (financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; gestion immobilière de résidences étudiantes.

Services de construction immobilière ; informations en matière de construction immobilière ; informations en matière de construction sur réseaux informatiques ; supervision (direction) de travaux de construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; services de gestion, de contrôle et de suivi de programmes de construction immobilière.

Conseils en matière de construction immobilière ; établissement de plans pour la construction immobilière ; études de projets de construction immobilière ; services d'architectes.